Conditions générales d’utilisation – CGU

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  • articles d’information
  • publication de commentaires […]

 

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Sauf autorisation écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes aux articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Crédits photographiques

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Propriété intellectuelle

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Les crédits photographiques sont mentionnés avec leur licence ou leur copyright au voisinage immédiat des images ou explicitement en fin d’article. En l’absence de mention explicite de copyright, les droits moraux et patrimoniaux sont détenus exclusivement par KO Films & Photos. La reproduction non autorisée des ces images est interdite.

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Publication par l’Utilisateur

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Conditions générales de prestations

– Livraison des images sur fichiers.
– Date réservée au contrat reçu « bon pour accord » daté signé et après versement de l’acompte.
– Délai de rétractation de quatorze jours après la date de signature du devis, en application de la loi Hamon et de l’article L 221-5 du Code de la consommation.
– Solde dû en cas d’annulation sauf pour cas de force majeure.
– Paiement du solde lors de l’événement.

Politique de confidentialité

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Collecte des renseignements personnels

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